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HÉBERGEUR : CGI

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TITULARITÉ DES DROITS

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MARQUES

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JEU-CONCOURS / QUIZZ

L’ASM organisera régulièrement des quizz / jeu-concours gratuits, sans obligation d’achat, dans le cadre de l’animation de sa page Supporters. Ces jeux sont réservés à tous les internautes, sans limite d’âge, qui visiteront ce Site. La seule condition pour participer à ces quizz / jeu-concours est l’inscription, sur le présent Site, à la communauté Yellow Army. Les participants seront amenés à répondre à une question en choisissant une des réponses proposées. Les gagnants seront tirés au sort parmi les bonnes réponses à la fin de chaque quizz / jeu-concours. Ils seront informés par voie d’email. Pour chaque jeu-concours, au minimum un lot d’une valeur minimal de 90 € TTC sera proposé. Les lots ne peuvent en aucun cas être échangés contre leur valeur en espèces, ni remplacés par d'autres lots à la demande des gagnants, ni cédés à des tiers. Les lots seront à retirer dans les services administratifs de l’ASM, situés au stade Marcel-Michelin à Clermont-Ferrand. Si, pour des raisons indépendantes de notre volonté, la composition du lot devait être modifiée partiellement ou totalement, il sera attribué au gagnant un lot de même nature et d'une valeur équivalente. L’ASM se réserve la possibilité de modifier ou d'annuler tout ou partie des opérations du jeu si des circonstances indépendantes de sa volonté l'y contraignaient. Dans ces différents cas, sa responsabilité ne saurait être engagée. La participation à tout jeu entraîne l'adhésion pleine et entière des participants aux dispositions du présent règlement. Tout différend qui pourrait surgir de son application ou de son interprétation sera tranché souverainement par l’ASM. Ce règlement général peut être adressé à titre gratuit, à toute personne qui en fait la demande par voie postale uniquement, en mentionnant ses nom, prénom et adresse, à l’adresse suivante : ASM Clermont Auvergne, service communication, Stade Marcel-Michelin, 35 rue du Clos Four, 63028 Clermont-Ferrand cedex 2 (frais de timbre au tarif lent en vigueur remboursés sur demande ; un seul remboursement par foyer, même nom, même adresse).

LOI APPLICABLE - JURIDICTION

Le présent Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Clermont-Ferrand.

MISE À JOUR

Le contenu du Site étant évolutif, l’ASM se réserve le droit de modifier et de mettre à jour en tout ou partie, à tout moment, les informations incluses sur le Site.

INDEX ÉGALITÉ FEMMES / HOMMES

Conformément à la loi dite « loi avenir professionnel » promulguée le 5 septembre 2018, chaque entreprise doit publier un index de l’égalité Femmes / Hommes qui mesure la situation de l’entreprise sur 5 indicateurs et pour un nombre total de 100 points.

Les 5 indicateurs sont :

  • Ecarts de rémunérations moyennes entre les Femmes et les Hommes
  • Ecarts d’augmentation de rémunération
  • Ecarts des promotions
  • Augmentation des salariés après retour de congés maternité
  • Répartition des 10 plus hautes rémunérations selon le sexe

L’index égalité Femmes / Hommes obtenu par L’ASM CLERMONT AUVERGNE au titre de 2023 est incalculable car le nombre de points maximum des indicateurs calculables est inférieur à 75 points.