ASM Clermont Auvergne - Groupe pro - Billetterie - Boutique - Supporters - Partenaires - Media - ASM Daily - Club Jaune & Bleu - Presse

Mentions légales


 
 
Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Informations Légales avant de consulter le Site. Les présentes Informations Légales ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du site accessible à partir de l'adresse URL www.asm-rugby.com (ci-après le « Site ») proposé aux internautes par l’ASM Clermont Auvergne.
 

Editeur :

Le site web www.asm-rugby.com (ci-après dénommé le " Site ") est édité par :
 
ASM Clermont Auvergne (ci-après dénommée " ASM ").
SASP au capital de 7 336 875 Euros
Siège social : Stade Marcel-Michelin, 
35 rue du clos four , 63 028 Clermont Ferrand
Tél : 04.73.14.63.66
 
Directeur de la publication : Vincent DUVIVIER 
 
 

Hébergeur :

Le Site est hébergé par la société :
 
Blizz
8 rue Georges Besse
63100 Clermont-Ferrand
France
http://www.blizz.fr
 
 

Conception CMS (Content Management System) :

Périscope Création
8 rue Georges Besse
63100 Clermont-Ferrand
France
http://www.byperiscope.com
 
 
L'ensemble des photographies ou textes reproduits sur le Site ne sont pas contractuels.
 
En utilisant ce Site, l'internaute, reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de ses conditions d'utilisation au travers des présentes Informations Légales. En conséquence, l'accès et l'utilisation du présent Site emportent de plein droit l'application des présentes.
 
L’ASM s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’ASM ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site. 
 
 
En conséquence, l’ASM décline toute responsabilité :
 
• pour toute interruption du Site ;
 
• pour survenance de bogues ;
 
• pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site ;
 
• et plus généralement pour tous dommages, direct ou indirect, qu'elles qu'en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au Site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
 
 
En particulier, L’ASM n'assume aucune responsabilité pour les dommages qui pourraient être causés au matériel informatique de l'internaute suite à son accès au présent Site, utilisation ou téléchargement d'un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos ou sons... etc...).
 
Enfin, L’ASM ne saurait être tenu pour responsable du retard, de la perte ou de la mauvaise distribution d'un e-mail, ni de son envoi ou non à une adresse électronique erronée.
 
 

Protection des données personnelles :

 
Conformément aux engagements définis dans la rubrique Politique de Protection de la Vie Privée, L’ASM s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à l’ASM pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi modifiée n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en faisant la demande directement via la rubrique Contact du Site ou par courrier auprès de :
 
Service Communication ASM CA
Stade Marcel-Michelin, 
35 rue du clos four , 63 028 Clermont Ferrand
 
 

Liens hypertexte :

Le Site peut inclure des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources de l'Internet. Dans la mesure où l’ASM ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, l’ASM ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
 
De plus, l'ASM ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l'accès, l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
 
Enfin, l’ASM rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d'accueil du présent Site ou toute autre page du Site est soumis à l'accord exprès, préalable et écrit de ASM.
 
 

Titularité des droits :

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données,...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’ASM et/ou de ses partenaires.
 
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société l’ASM et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site.
 
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.
 
Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.
 
 

Marques :

Les marques et logos reproduits sur ce Site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. 
Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi. 
 

Loi applicable - Juridiction :

Le présent Site et ses conditions d'accès et d'utilisation sont régis par la Loi française. Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux de Clermont-Ferrand.
 
 

Mise à jour :

Le contenu du Site étant évolutif, l’ASM se réserve le droit de modifier et de mettre à jour en tout ou partie, à tout moment, les informations incluses sur le Site.


News

ASM Live : Retrouvez les vidéos de l'ASM